Articles sur : Contrats

Résilier un contrat

La résiliation d’un contrat permet d’indiquer dans LEASUP que le contrat prend fin à une date déterminée.
Une fois le contrat résilié ou éteint, il devient inactif. => Les calculs et la remontée des données liés au contrat sont alors arrêtés à la date renseignée.

⚠️ POINT DE VIGILANCE : La résiliation d’un contrat ne doit pas être confondue avec sa suppression. Résilier / éteindre un contrat → le contrat devient inactif, les calculs sont arrêtés et l’historique reste consultable dans LEASUP. Supprimer un contrat→ les données du contrat sont supprimées définitivement.

⭐ RÉFLEXE LEASUP Privilégier la résiliation ou l’extinction lorsque le contrat a réellement existé et que son historique doit être conservé. La suppression doit être réservée aux situations dans lesquelles le contrat doit réellement être supprimé de LEASUP, conformément aux règles de gestion de votre organisation.

Etapes :

Sélectionner le site concerné puis cliquer sur l’onglet « contrats »
Sélectionner le contrat concerné
Dans l’onglet « informations », cliquer sur le crayon situé à droite de l’encadré
Sélectionner le statut du contrat « résilié » ou « éteint » selon le cas dans la liste déroulante
Renseigner la date de résiliation du contrat dans l’encadré prévu à cet effet (obligatoire )
Cliquer sur « Enregistrer »

📌 À NOTER - CONSÉQUENCES DE LA RÉSILIATION

Une fois la résiliation enregistrée :

le contrat devient inactif ;
les calculs sont automatiquement arrêtés à la date de résiliation renseignée ;
la remontée des données est arrêtée ;
le contrat reste consultable dans LEASUP ;
les informations et l’historique du contrat sont conservés.

⚠️ POINT DE VIGILANCE — LA DATE DE RÉSILIATION : Une date erronée peut entraîner un arrêt des calculs trop tôt ou trop tard. Avant d’enregistrer, vérifier que la date renseignée correspond bien à la date de fin retenue pour le contrat.

Mis à jour le : 22/09/2026

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